Brevet principal N^o 10447

Horloge à pendules

Class 65: Horlogerie , celle de poche exceptée ; outillage pour l’horlogerie en général

J. BERTRAN & RIBA (ES)

Demandé le 24 mai 1895.

Enregistré le 31 octobre 1895.

Publié le 15 décembre 1895.

Radiation publiée le 9 juin 1898 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

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Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-06-09', a défini la classe à '65', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 9.6.1898, Nr. 170 [?]