Brevet principal N^o 10391

Robinet de réglage pour chauffages à vapeur ou à eau chaude

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

BOISSONNAS, JEAN (CH)

Demandé le 1 juin 1895.

Enregistré le 15 octobre 1895.

Publié le 31 décembre 1895.

Radiation publiée le 24 septembre 1896 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BOISSAONNAS, JEAN (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 21.10.1895, Nr. 260 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-09-24', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 24.9.1896, Nr. 268 [?]

Le 6/10/2017 Nicolas Chachereau a modifié un nom de breveté ('BOISSONNAS, JEAN (CH)' au lieu de 'BOISSAONNAS, JEAN (CH)'). Source: SHAB / FOSC, 21.10.1895, Nr. 260 [?]