Brevet principal N^o 10337

Un nouveau panier destiné à l'emballage de produits divers et spécialement des liquides corrosifs en bonbonnes

Class 109: Moyens de réclame, étalage des marchandises, dispositions pour la conservation, l’emballage et l’expédition des marchandises

POTTIER, CHARLES (FR)

Demandé le 10 juin 1895.

Enregistré le 30 septembre 1895.

Publié le 30 novembre 1895.

Radiation publiée le 24 septembre 1896 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'POTTIER, CHARLES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 7.10.1895, Nr. 248 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-09-24', a défini la classe à '109', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 24.9.1896, Nr. 268 [?]