Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10170

Système perfectionné de support pour vaisselle plate, médailles ou plaques décoratives

Class 18: Fabrication d’ustensiles divers pour le ménage, les chambres, la table, la cuisine et la cave

  1. BRISSELET, HENRI (CH)

Demandé le 25 avril 1895.

Enregistré le 31 août 1895.

Publié le 30 novembre 1895.

Radiation publiée le 11 août 1898 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BRISSELET, HENRI (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 9.9.1895, Nr. 225 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-08-11', a défini la classe à '18', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 11.8.1898, Nr. 229 [?]