Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10169

Dispositif de peigneuse, système Heilmann, avec arrachage par le segment

Class 19: Préparation des fibres textiles ; filature, moulinage, retordage, corderie

  1. STE ALSACIENNE DE CONSTRUCTIONS MECHNIQUES (DE)

Demandé le 24 avril 1895.

Enregistré le 31 août 1895.

Publié le 15 novembre 1895.

Radiation publiée le 9 mai 1898 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'STE ALSACIENNE DE CONSTRUCTIONS MECHNIQUES (DE)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 9.9.1895, Nr. 225 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1898-05-09', a défini la classe à '19', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 9.5.1898, Nr. 142 [?]