Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 10040

Râpe à dents démontables

Class 84: Outils et machines-outils servant à l’usage général, installations d’atelier, machines et engins spéciaux

  1. TILLIER, JEAN-BENOIT (FR)

Demandé le 9 avril 1895.

Enregistré le 31 juillet 1895.

Publié le 30 septembre 1895.

Radiation publiée le 24 juillet 1897 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'TILLIER, JEAN-BENOIT (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1895-07-31'. Source: SHAB / FOSC, 8.8.1895, Nr. 202 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1897-07-24', a défini la classe à '84', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 24.7.1897, Nr. 195 [?]